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Maître Michel DESILETS
Avocat Associé Droit rural, de la vigne et du vin
Honoraires
Parcours
Ancien conseil juridique, Michel Desilets prête serment en 1994 et s’associe dès l’année suivante au sein du cabinet Pegaz, aujourd’hui AXIENS.Fort de plus de trente ans de pratique judiciaire et juridique, il a exercé trois mandats de Bâtonnier de l’Ordre, participant activement à la vie et à la gouvernance de la profession.
Compétences
Droit rural et vitivinicole
- Statut du fermage et du métayage
- Organisation et restructuration des exploitations agricoles et viticoles
- Relations entre production et négoce
- Contentieux liés aux structures d’exploitation
Droit de la vigne et du vin
- Signes de qualité, appellations et indications géographiques
- Droit des marques domaniales
- Règles de présentation, de l’étiquetage et de promotion des boissons alcoolisées
- Contentieux pénal vitivinicole (douanes, fraudes, Office français de la Biodiversité, contrôles administratifs)
Approche transversale
- Droit de la concurrence, droit commercial et droit des contrats
- Copropriété, baux et successions
Activités et engagements
- Ancien président de la section européenne (2009–2012) et administrateur actuel de l’Association Internationale du Droit de la Vigne et du Vin
- Animateur du Club Vin du réseau francophone d’avocats GESICA
- Intervenant au Master 2 Droit rural – Université de Bourgogne
- Intervenant au DU Droit de la vigne et du vin – Université de Bourgogne / Université Lyon III
- Intervenant au Master 2 Droit du vin et des spiritueux – Université de Reims
- Intervenant au Master 2 Droit de la vigne et du vin – Université de Bordeaux
Aide juridictionnelle
« Quelle que soit la complexité d’un dossier, je m’attache toujours à décrypter les enjeux humains sous-jacents. »
Formations
Une pratique du droit façonnée par l’expérience, la transmission et l’humain.
Michel Desilets exerce le droit avec la profondeur de ceux qui ont traversé les évolutions d’une matière sans jamais s’en éloigner. Avocat depuis plus de trente ans, il a consacré l’essentiel de sa pratique au droit rural, et plus spécifiquement au droit de la vigne et du vin, qu’il aborde comme un droit de filière, issu de normes locales, nationales et européennes et pétri de culture.
Spécialisé dans les problématiques agricoles et vitivinicoles, il confronte en permanence sa connaissance des situations de terrain à la rigueur des textes législatifs et réglementaires. Cette double lecture — pratique et juridique — lui permet d’identifier des solutions solides, adaptées à des contextes souvent complexes, sensibles et fortement réglementés.
Attaché à une relation franche, directe et confidentielle avec ses clients, Michel Desilets privilégie un accompagnement permanent, fondé sur l’écoute, l’expérience et la confiance. Son approche transversale, nourrie par des liens étroits entre production, négoce et commercialisation des vins, l’amène naturellement à entrecroiser droit rural, droit de la concurrence, droit des contrats et droit patrimonial.
Michel Desilets exerce le droit avec la profondeur de ceux qui ont traversé les évolutions d’une matière sans jamais s’en éloigner. Avocat depuis plus de trente ans, il a consacré l’essentiel de sa pratique au droit rural, et plus spécifiquement au droit de la vigne et du vin, qu’il aborde comme un droit de filière, issu de normes locales, nationales et européennes et pétri de culture.
Spécialisé dans les problématiques agricoles et vitivinicoles, il confronte en permanence sa connaissance des situations de terrain à la rigueur des textes législatifs et réglementaires. Cette double lecture — pratique et juridique — lui permet d’identifier des solutions solides, adaptées à des contextes souvent complexes, sensibles et fortement réglementés.
Attaché à une relation franche, directe et confidentielle avec ses clients, Michel Desilets privilégie un accompagnement permanent, fondé sur l’écoute, l’expérience et la confiance. Son approche transversale, nourrie par des liens étroits entre production, négoce et commercialisation des vins, l’amène naturellement à entrecroiser droit rural, droit de la concurrence, droit des contrats et droit patrimonial.
Divers
Barreau de Villefranche-sur-Saône
Avocat associé – Droit rural, de la vigne et du vin
Avocat associé – Droit rural, de la vigne et du vin